Imprimer la page
Envoyer via e-mail
 

Autres taxes et redevances applicables sur le tarif (hors TVA)

Unité: 
€/m3
Type: 
Variable de performance
Commentaires: 

Attention, les redevances pour d'autres EPCI (EPCI de gestion, de travaux ou d'étude par exemple), ne sont pas des redevances au sens strict, et doivent être saisies dans la part collecivité. On précise éventuellement en case commentaire les différentes parts collectivités. 

Si le service n’est pas concerné, mettre 0 dans cette variable.

Utilisé pour le calcul du ou des indicateurs: 
Utilisé pour le calcul du ou des indicateurs: 
Utilisé pour la consolidation du ou des indicateurs: 
aucun