De l’eau potable à l’assainissement

Les eaux usées

La responsabilité d’assainir les eaux sales domestiques et de les renvoyer au milieu naturel, après traitement adéquat, peut être publique (une collectivité locale) ou privée (le propriétaire de l’habitation). Dans ce chapitre, vous trouverez des explications relatives aux choix correspondants, aux types de techniques utilisées, ainsi que des informations particulièrement destinées aux propriétaires concernés par l’assainissement non collectif.

A propos de l’assainissement collectif

A propos de l’assainissement non collectif

Les eaux usées domestiques sont-elles toutes gérées de la même manière ?

Toutes les eaux usées doivent être traitées avant de retourner dans le milieu naturel...

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Toutes les eaux usées doivent être traitées avant de retourner dans le milieu naturel. Il existe deux modes d’assainissement, qui peuvent cohabiter dans une même commune :

• l’assainissement collectif : les eaux usées sont collectées et traitées par un service public 
• l’assainissement non collectif : le traitement des eaux usées d’une maison est pris en charge par le propriétaire, sous le contrôle du service public d’assainissement non collectif (SPANC)

Le choix de la répartition géographique de ces deux modes de traitement revient à la commune ou au groupement de communes chargé de l’assainissement sur son territoire. La collectivité définit ainsi un zonage d’assainissement en fonction notamment du réseau déjà existant, des caractéristiques des sols et de la densité de l’habitat. Les habitations desservies par le réseau public de collecte y sont obligatoirement raccordées. Les habitations trop éloignées du réseau et situées sur un terrain favorable à l’assainissement non collectif peuvent se regrouper, ou non, pour assurer le traitement de leurs eaux usées.

L’assainissement collectif est-il destiné à se substituer partout à l’assainissement non collectif ?

Non, les deux solutions sont complémentaires. Toutefois des raisons économiques ou techniques...

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Non, les deux solutions sont complémentaires. Toutefois des raisons économiques ou techniques peuvent localement justifier le choix de substituer l’assainissement collectif à l’assainissement non collectif. La collectivité peut décider de modifier son zonage d’assainissement et de prolonger le réseau de collecte. Toute habitation située dans un secteur d’assainissement collectif et desservi par le réseau doit ou devra s’y raccordée même si elle est équipée d’un système d’assainissement individuel.